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La Base Produits
ACL intègre dans la base Produits les données relatives aux articles parus au Journal Officiel. Toutes les autres informations (notamment les codes produits et les libellés produits) sont communiquées à ACL par chaque fabricant qui est également en charge de leur mise à jour. Aussi, ACL ne peut être responsable de leur exactitude, ni de leur exhaustivité, ni de leur mise à jour. Pour toute confirmation ou vérification nous vous invitons à contacter directement le fabricant concerné.
La base Produits contient les informations administratives et règlementaires sur les produits de santé non médicamenteux commercialisés ou supprimés et pour les articles remboursés leurs codes LPPR, leurs tarifs de remboursement et s’ils existent leurs prix limite de vente et leurs prix de cession maximum.
Elle permet de rechercher sur un critère donné une chaîne de caractères en début, en milieu ou en fin de libellé.
Exemple : saisir « hydrocolloides » pour afficher la liste des articles qui sont des pansements hydrocolloides, à partir du libellé LPPR.
Pour certains critères la saisie de caractères n’est pas nécessaire car la validation conduit à la liste complète des articles concernés.
Elle donne les articles modifiés sur une période, et si besoin les limite à un critère spécifique.
Exemple : Connaître les pansements hydrocolloides commercialisés sur janvier.
La Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) prévue à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale inscrit l’ensemble des fournitures et appareils qui peuvent être pris en charge par les caisses d’assurances maladie.
La parution au Journal Officiel rend effective et applicable l’inscription ou la modification d’un code LPPR, de son tarif de remboursement, de son prix limite de vente et de son prix de cession maximum.
La liste LPPR est une arborescence qui comporte quatre titres principaux dépliables en chapitres, sections et en sous-sections.
Exemple :
Recherche par chapitre
La recherche sur le site ACL conduit à tous les articles du niveau d’arborescence sélectionné.
L’Annuaire de la Distribution Pharmaceutique
Il comporte les coordonnées de l’ensemble des partenaires de la chaîne de distribution des Produits de Santé :
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Les fabricants |
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Les dépositaires |
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Les grossistes - répartiteurs |
Il fournit les noms, adresses, téléphones et e-mails des personnes avec lesquelles vous pouvez rentrer en contact.
Chaque société met à jour elle-même ses données.
Consulter les mentions légales
Les Points de vente
Les Points de Vente sont des lieux de livraison. Ils sont identifiés par un code à sept chiffres. Il existe plusieurs catégories de point de ventes : les pharmacies d’officine, les hôpitaux, les pharmacies mutualistes, les caisses de secours des mines, les propharmaciens, les parapharmacies, les orthopédies, les groupements de pharmacies, les grandes surfaces et enfin les parfumeries.
Les Recommandations
Les Recommandations sont issues des travaux des groupes de projets. Elles ont pour objectif de faire connaître les consensus adoptés par l’ensemble des partenaires de la chaîne de distribution pharmaceutique.
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