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ACL est une organisation technique fédératrice des professionnels de la chaîne des produits de santé hors médicaments.

Elle gère au quotidien la codification et l’alimentation d’une base de données administrative et règlementaire fondamentale pour les acteurs de la profession.

Son périmètre porte sur les dispositifs médicaux, les réactifs de laboratoires, la diététique, la cosmétique et les produits parapharmaceutiques.

ACL est une association ouverte aux acteurs qui ont besoin d’un code unique pour leurs produits utilisés dans le circuit de soin ville ou hôpital, humain ou vétérinaire :

Fabricants ou Distributeurs
Grossistes – Répartiteurs et Dépositaires
Organisations patronales ou professionnelles de pharmacies d’officine ou d’établissements hospitaliers

ACL développe également la normalisation des opérations de distribution et émet des Recommandations issues de groupes de projets.



 

Actualités

  Les Rencontres ACL
  La recommandation sur l'avis d'expédition complet (DESADV) : cahier n°4
  La recommandation sur la codification et le marquage des produits de santé (version française) : cahier n°3
  La recommandation sur la codification et le marquage des produits de santé (version anglaise) : cahier n°3
  Le calendrier de l'évolution de la Codification et du Marquage des produits de santé
  Les Rencontres ACL
  L'utilisation de la tranche 950 000 à 999 999
  Le groupe de projet Segmentation ACL
  Le groupe projet Mise en oeuvre du code 13 caractères
  La codification des produits ACL, passage à 13 caractères : point à l'Assemblée Générale du 31 janvier 2008
  Le groupe de projet échanges Répartiteurs-Fabricants
  Le groupe de projet échanges Hospitaliers-Fabricants
   
  Les Rencontres ACL

Les Rencontres ACL ont eu lieu le 9 février 2010 à Paris La Défense.

Le compte-rendu vous sera communiqué très prochainement.


 
 
La recommandation sur l'avis d'expédition complet (DESADV) : cahier n°4

Vous pouvez consulter (en cliquant sur le cube rouge) le cahier CIP-ACL n°4, sur l'avis d'expédition complet (DESADV).


 
 
La recommandation sur la codification et le marquage des produits de santé (version française) : cahier n°3

Vous pouvez visualiser (en cliquant sur le cube rouge) le cahier CIP-ACL n°3, sur l'évolution de la codification et du marquage des produits de santé, en version française.

Ce document, rédigé avec les partenaires de la chaîne de distribution pharmaceutique, a pour objectif de décrire les modalités de mise en oeuvre de la codification à 13 caractères et du marquage des produits de santé et précise le calendrier.


 
 
La recommandation sur la codification et le marquage des produits de santé (version anglaise) : cahier n°3

Vous pouvez visualiser (en cliquant sur le cube rouge) le cahier CIP-ACL n°3, sur l'évolution de la codification et du marquage des produits de santé, en version anglaise.

 
 
 
Le calendrier de l'évolution de la Codification et du Marquage des produits de santé

Le calendrier de l'évolution de la Codification et du Marquage des produits de santé, recommandation ACL/CIP, est disponible.

Vous pouvez le consulter en cliquant sur le cube rouge.


 
 
Les Rencontres ACL

Les Rencontres ACL ont eu lieu le vendredi 20 Mars 2009 au Centre de Conférence de la Tour Coeur Défense.
 
 
L'utilisation de la tranche 950 000 à 999 999

Les tranches de codes ACL actuelles 420 000 à 489 999, 600 000 à 669 999, 700 000 à 799 999 sont arrivées à saturation.

ACL vous informe de l'ouverture d'une nouvelle tranche de codes en 7 caractères, la série 950 000 à 999 999, pour identifier les produits de santé hors médicaments commercialisés en ville ou à l'hôpital.

 

Présentations de produits de santé (hors AMM)

Tranches de code ACL

Articles commercialisés en Ville ou à l'hôpital

420 000 à 489 999

600 000 à 669 999

700 000 à 799 999

950 000 à 999 999

Présentoirs d'articles ou assemblement d'articles

250 000 à 269 999


 
 
Le groupe de projet Segmentation ACL

Les produits ACL sont actuellement divisés en 5 catégories. L'objectif de ce groupe de projet est de segmenter plus finement ces catégories.

Si vous souhaitez apporter votre contribution à ces travaux, contactez info@aclclub.org

 


 
 
Le groupe projet Mise en oeuvre du code 13 caractères

ACL travaille actuellement sur la mise en oeuvre du code à 13 caractères.

Si vous souhaitez apporter votre contribution à ces travaux, contactez info@aclclub.org


 
 
La codification des produits ACL, passage à 13 caractères : point à l'Assemblée Générale du 31 janvier 2008

L'Assemblée Générale ACL du 31 janvier  2008 a été l'occasion de faire le point sur l'évolution de la codification des produits ACL avec le passage à 13 caractères.

Cliquez sur le cube rouge.

 


 
 
Le groupe de projet échanges Répartiteurs-Fabricants

ACL travaille également avec le CIP sur la dématérialisation des échanges.

Si vous souhaitez apporter votre contribution à ces travaux, contactez info@aclclub.org.


 
 
Le groupe de projet échanges Hospitaliers-Fabricants

ACL élabore avec le CIP la fiche fournisseur produit, et la fiche hôpital à la demande des hôpitaux.

Si vous souhaitez apporter votre contribution à ces travaux, contactez info@aclclub.org.